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Le patron

« Quand la mer est tranquille, chaque bateau a un bon capitaine."


Proverbe suédois

Le capitaine d’un pointu est généralement appelé patron . Il ne s’agit pas que d’un titre, il s’agit d’abord et avant tout d’une fonction de responsabilité, tant morale que juridique .

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Gilbert, patron du pointu Saint-François-d’Assise

- Dans la réglementation

"L’expression de "capitaine" désigne le capitaine ou patron ou, à défaut, la personne qui exerce régulièrement, en fait, le commandement du navire..." (art. 2).

"Le capitaine prend toutes mesures nécessaires et adaptées en vue d’assurer la préservation du navire et de sa cargaison et la sécurité des personnes se trouvant à bord." (art. 28).

Ces articles, ainsi que plusieurs autres (respect de la réglementation, devoir d’assistance, délit de fuite après un accident causé ou occasionné par un navire notamment) s’appliquent également à la navigation de plaisance.

Noter qu’en cas d’accident sérieux, le chef de bord doit déposer un "Rapport de mer" auprès des affaires maritimes.

Chef de bord : membre d’équipage responsable de la conduite du navire, de la tenue du journal de bord lorsqu’il est exigé, du respect des règlements et de la sécurité des personnes embarquées.
...Exigences concernant la fonction de chef de bord.
« I. – Le chef de bord s’assure que tous les équipements et matériels de sécurité qui répondent aux dispositions de conformité du navire et à la présente division sont embarqués, en état de validité, adaptés à l’équipage et en bon état.
« II. – Le chef de bord les met en œuvre lorsque les conditions l’exigent.

- En pratique

Le patron est le chef de bord. Il est clairement responsable de la sécurité du navire et des personnes embarquées.

C’est lui qui doit :

  • s’assurer du bon état du bateau et de la présence à bord des équipements de sécurité appropriés et de leur caractère opérationnel ;
  • évaluer l’ aptitude du bateau et de son équipage à prendre la mer en sécurité : nombre et qualité des personnes embarquées, conditions de mer et de vent ;
  • prendre pendant la navigation les décisions adéquates (respect des règles de navigation, choix de la route, de la voilure envoyée...) et donner à l’équipage les instructions appropriées de sécurité (port du gilet, placement à bord, discipline...) et de manoeuvre .

Des instructions inappropriées aux équipiers peuvent constituer des imprudences engageant la responsabilité du patron ; ainsi, par exemple cette décision de justice :
«  Il pèse également sur le skipper une présomption de responsabilité, ce dernier ayant, selon les usages constants en mer, l’entière direction et le commandement du bateau et de son équipage...Monsieur X... a commis deux fautes d’imprudence caractérisées en :
- naviguant non au grand largue mais en frôlant le vent arrière ce qui a provoqué un empannage non contrôlé ainsi que tout marin doit en avoir conscience ;
- laissant Madame Z..., dans ces conditions virtuellement dangereuses de navigation, à proximité de la bôme et de l’écoute de grand’voile, alors que les circonstances imposaient qu’elle restât sur le pont ;
Attendu qu’il y a lieu d’ajouter que, contrairement à ce que prétendent les appelants, un empannage non contrôlé résulte nécessairement d’une imprudence du barreur - ou du skipper - du moins en croisière et par mer belle, ce qui était le cas en l’espèce...
"
(Cour d’appel de Lyon, 6ème chambre, 9 juin 2005).

Quand il y a sept timoniers sur huit marins, le navire sombre


Proverbe chinois


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Mis à jour le dimanche 17 septembre 2017